Les images de ce site ne sont pas libres de droit et sont la propriété exclusive de la Maison Familiale Rurale de Naucelle.

Toute utilisation devra faire l'objet d'une demande écrite adressée à Mme La Présidente de la Maison Familiale Rurale de Naucelle.
Ce courrier précisera expressément l'utilisation prévue des images.

Tout contrevenant s'expose à des poursuites judiciaires.

 

 

 

 

 

MENTIONS LEGALES

Vous êtes en train de visiter le site Internet de La Maison Familiale Rurale de Naucelle : www.mfrdenaucelle.fr

La Maison Familiale Rurale de Naucelle est un centre de formation par alternance sous contrat avec le Ministère de l'Agriculture..

Les mentions légales qui suivent s'appliquent à tout internaute visitant ce site. Nous vous remercions d'en prendre connaissance attentivement avant tout accès aux pages contenues dans celui-ci.

La Maison Familiale Rurale de Naucelle utilisera le terme « MFR de Naucelle » dans le reste du document.

Ce site a été créé par la MFR de Naucelle et les informations regroupées dans ce site sont uniquement destinées à une présentation institutionnelle des activités de l'établissement.
La MFR de Naucelle se réserve le droit de modifier le contenu du site à tout moment et sans préavis et ne pourra être tenue responsable des conséquences de telles modifications. L'accès et l'utilisation de ce site sont soumis aux conditions suivantes ainsi qu'aux dispositions légales en vigueur. En accédant au site, vous acceptez, sans limitation ni réserve, ces conditions.

Responsabilités

Maison Familiale Rurale de Naucelle,
Rue de Villelongue
12800 Naucelle
Tel : 05 65 47 00 60 ou 05 65 47 03 31
Fax : 05 65 72 02 29
mfr.naucelle@mfr.asso.fr
SIRET : 788 185 528 000 15

Responsable éditorial : la Présidente : Mme Monique RECH
Responsables de la publication : Delsaut Nicolas, David Christophe
En ce qui concerne les composantes, cette responsabilité est déléguée à leur directrice.

Nous vous invitons à déclarer toute erreur :
- pour le contenu et les problèmes techniques à l'adresse : webmestre

Hébergement : OXITO société Net4all
Net4all.ch Sàrl
Chemin de la Colline 5 bis
1007 Lausanne
Suisse

Conception : MFR de Naucelle

Réalisation :
- Maitrise d'ouvrage et maitrise d'oeuvre : MFR de Naucelle
- Création de la charte graphique : MFR de Naucelle
- Découpage CSS, intégration : MFR de Naucelle

Contenus du Site

La MFR de Naucelle fournit ces informations à des fins purement informatives et s'efforce de contrôler la véracité des informations et de maintenir le site à jour. Cependant, aucune garantie n'est apportée concernant l'exactitude, la précision, la mise à jour ou l'exhaustivité des informations mises à la disposition sur le site.
Par conséquent et à l'exception d'une faute lourde ou intentionnelle, la MFR de Naucelle décline toute responsabilité pour tout dommage résultant notamment d'une imprécision ou inexactitude des informations disponibles sur notre site ou pour toute atteinte résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers sur notre site avec l'intention de nuire aux intérêts ou à l'image de l'établissement, notamment en dénaturant les informations répertoriées sur le site.
La responsabilité de la MFR de Naucelle ne saurait être retenue pour tout dommage ou virus qui pourrait endommager ou rendre inutilisable votre équipement informatique suite à la visite de notre site malgré les actions de sécurisation mises en œuvre.

Liens hypertextes

Afin de faciliter l'accès à d'autres sites susceptibles d'apporter un complément d'information, la MFR de Naucelle a inséré dans son site un certain nombre de liens hypertextes. Néanmoins, la responsabilité de l'établissement ne saurait être engagée au titre d'un site tiers auquel vous auriez eu accès via notre site et présentant des contenus litigieux ou inexacts. La MFR de Naucelle ne dispose d'aucun moyen de contrôle des contenus des sites tiers. Des sites externes peuvent contenir des liens hypertextes pointant vers notre Site, la MFR de Naucelle n'a aucun moyen légal de s'opposer à cette pratique usitée dans Internet et ne saurait en aucun cas être tenu pour responsable de contenus issus de sites externes à l'établissement.

Juridiction

Les Sites de la MFR de Naucelle et leurs contenus sont créés conformément aux règles applicables en France, même s'ils sont accessibles à d'autres utilisateurs francophones.

Par ailleurs, dans le cas d'une divergence entre les informations présentées dans la version française du site Internet de l'établissement et les informations présentées dans la version anglaise du site Internet de l'établissement, les informations présentées dans la version française du site Internet de l'établissement prévalent.

Propriété Intellectuelle

Droits d'auteur et Copyright
© Tous droits réservés à la MFR de Naucelle.

Toutes les images, marques, logos, noms de domaine et information sous forme de texte ou d'image présents sur le site sont la propriété de la MFR de Naucelle ou des Maisons Familiales Rurales ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation. Toute utilisation par reproduction, modification, téléchargement, transmission ou autre procédé existant présent ou futur est soumise à autorisation écrite préalable (courrier, courriel, fax). Seules les copies à usage privé et non-commercial sont autorisées sous réserve des droits de propriété intellectuelle dont il est fait mention. La reprise d'articles ou de reportages présents dans un de nos sites de publication est également soumise à autorisation et devra porter une mention «© MFR de Naucelle » ou selon les droits cités dans la source. Les logos de l'établissement sont proposés en libre téléchargement dans le profil dédié aux journalistes. Cependant l'usage du logo doit correspondre à une citation de l'établissement dans un article de presse ou pour un événement dans lequel la MFR de Naucelle est impliquée. L'usage des logos ne doit jamais nuire à l'image de marque de l'établissement. Tout contrevenant s'expose à des poursuites judiciaires.

Protection des Données Personnelles

Les données personnelles sont protégées par les textes suivants :

Vous pouvez trouver la Loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés sur le site de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés, à l'adresse suivante : http://www.cnil.fr .

Recommandations pour la visualisation

Pour visualiser les pages de ce site de façon optimale, nous vous recommandons d'utiliser les navigateurs web suivants :

Le site est optimisé pour une résolution d'écran minimum de 1024x780 pixels. Les diaporamas disponiblent sur ce site nécéssitent une connexion haut débit (512Ko mimimun)
Le site est conforme XHTML 1.0 et CSS 2.0. A ce titre il confère une très grande accessibilité aux personnes présentant un handicap et notamment aux malvoyants. Il est également accessible par les navigateurs textes type Lynx.